Quel avenir pour la base américaine de Guantánamo?

Camille Dudedout1, Bruno Marie Perrin2, Sophie Rouselle3, Adrien Von Saenger4

1 Étudiante au baccalauréat en Relations internationales et Droit international, Université du Québec à Montréal (UQAM) ; Master Droit international, Université de Grenoble;
dudebout.camille@courrier.uqam.ca

2 Étudiant au baccalauréat en géographie à l’Université du Québec à Montréal (UQAM), Licence de Géographie, Université de Franche-Comté ; perrin.bruno-marie@courrier.uqam.ca

3 Étudiante au certificat de géographie internationale, Université du Québec à Montréal (UQAM) ; rousselle.sophie@courrier.uqam.ca

4 Étudiant au baccalauréat en géographie, Université du Québec à Montréal (UQAM); Baccalauréat en géographie, Université de Nice ; von_saenger.adrien@courrier.uqam.ca


Résumé : Le rapprochement entre les États-Unis et Cuba suscite un intérêt renouvelé pour l’avenir de la baie de Guantanamo. Nous rappelons l’importance géostratégique de la base, puis nous présentons un survol de l’histoire des relations entre les deux pays. Nous nous intéressons ensuite à la position des deux dernières administrations américaines au sujet de cette enclave. Enfin, nous analysons cinq scénarios concernant le futur statut de Guantanamo.

Summary: The recent warming up of the relationships between the U.S. and Cuba has sparked a renewed interest for the future of Guantanamo Bay. After a brief description of the geostrategic importance of the base, we briefly recapitulate the history of the relationships between the two countries. We then described the position of the last two American administrations in regard to the base and we conclude by presenting five scripts concerning its future.

Mots-clefs: Guantanamo, États-Unis, Cuba, géostratégie, statut international

Keywords: Guantanamo, USA, Cuba, geostrategy, international status


Introduction

Le 1er juillet 2015, les États Unis et Cuba annonçaient simultanément, à la surprise générale, le réta­blissement de leurs relations diplomatiques après plus d’un demi-siècle de vives tensions. Si cette annonce constitue une avancée significative dans le processus de rapprochement entre les deux États, elle n’augure pas pour autant l’avènement d’une franche amitié, loin de là. Il demeure en effet de nombreux points de divergence entre ces deux pays séparés par le détroit de Floride. L’un des points cruciaux réside dans l’avenir de la baie de Guantánamo. Cuba entend bien profiter de l’évolution récente de sa relation avec les États-Unis pour revendiquer cette parcelle de territoire dont il conserve encore, selon les clauses du contrat, « la souveraineté ultime ». En ce sens, lors d’un sommet au mois de janvier, Raúl Castro faisait du retour de la souveraineté de son pays sur la baie l’une des conditions impor­tantes d’un rapprochement. Autre­ment dit, le réchauffement des relations entre les USA et Cuba annonce-t-il le bouleversement du statu quo qui régit le statut de l’enclave américaine depuis plus d’un siècle ?

Un intérêt géographique

L’enclave américaine de Guantanamo se situe au sud-est de Cuba, de part et d’autre d’une baie profonde. Elle s’étend sur 117 km2 et abrite depuis la guerre hispano-américaine (1898) une des bases navales secondaires de la flotte américaine à l’étranger. Cette base sert surtout de support logistique à la guerre contre le trafic de drogue dans les Caraïbes et de lieu de ravitaillement. Il s’agit aussi d’un véritable village américain en plein cœur d’un des derniers bastions communistes au monde. On peut y trouver des symboles forts du capitalisme (McDonald’s). Malgré un assouplissement récent, l’embargo américain s’applique encore sur un ensemble de produits cubains.

Une relation historique

L’île de Cuba a toujours été une source de convoitise pour les États-Unis. Dès les Pères fondateurs (signataires de la Déclaration d’indépendance de 1776 et de la Constitution de 1787, entrée en vigueur en 1789), les intérêts commerciaux sont soulignés. Ce désir trouve écho dans la politique étrangère américaine et la doctrine Monroe de 1823 qui condamne toute intervention européenne sur l’ensemble du continent américain. Il faut attendre Abraham Lincoln (président de 1861 à 1865) pour que soit énoncé l’intérêt géostratégique de la baie (Reynolds 1982 :23). Ce dernier saisit l’avantage de ravitaillement de charbon lorsqu’il impose un blocus aux États sécessionnistes du Sud. C’est probablement Alfred Mahan (1840-1914) qui influence le plus les dirigeants des États-Unis avec la promotion de la puissance maritime et l’importance d’être présent sur les mers, surtout sur les Caraïbes (Reynolds 1982 : 31).

La guerre d’indépendance cubaine (1895-1898) contre les Espagnols donne l’occasion aux États-Unis de s’immiscer dans les affaires intérieures du pays. Prétextant l’explosion d’un de leurs navires dans le port de la Havane, ils déclarent la guerre à l’Espagne en 1898.  Dans le traité qui met fin aux hostilités, les États-Unis s’engagent à protéger et à défendre l’indé­pendance cubaine (Reynolds 1982 : 181). Le droit d’intervention des États-Unis sera annexé à la Convention cubaine, ce qui est accepté le 12 juin 1901. C’est dans ce contexte qu’est négociée la location de la baie de Guantanamo. Trois éléments sont notables dans le Traité de 1903[1]. Premièrement, la location est à perpétuité sauf entente réciproque des deux parties. Deuxièmement, Guantanamo est une base navale et charbonnière et toute autre activité y est interdite. Troisièmement, il s’agit d’un territoire dont Cuba garde la pleine souveraineté mais où les États-Unis ont pleine juridiction. Cela crée donc une ambiguïté juridique que les États-Unis utiliseront à l’avenir. Le statut actuel de Guantanamo est déterminé par le Traité du 29 mai 1934, qui a abrogé et remplacé le Traité du 22 mai 1903. Depuis 1959, le gouvernement cubain conteste la présence américaine et refuse d’encaisser le loyer annuel de 10 000 dollars en monnaie d’or (Article 1 du Traité de 1903).

Jusqu’en 1959, les relations entre les deux pays sont relativement cordiales et la base maintient son intérêt géostratégique et éco­nomique (Kramer, 2013). Avec l’avènement de la Guerre froide et le régime communiste à Cuba, la base redevient un centre géostratégique des États-Unis pour la raison qu’elle permet de surveiller les Russes. Le débarquement de la Baie des Cochons puis la crise des missiles de 1962 ravivent les tensions entre les deux parties. Deux ans plus tard, Fidel Castro profite de l’arrestation de trente pêcheurs cubains dans les eaux de l’État de la Floride pour couper l’alimentation en eau potable de la base navale (Bolopion 2004 : 57). À la fin de la Guerre froide, un coup d’État à Haïti donne une nouvelle utilité à Guantanamo. Profitant de l’ambiguïté juridique, les États-Unis « entreposent » les réfugiés Haïtiens pris en mer en direction des États-Unis (Nonjon, 2009). Une prison sera construite sur l’île afin d’y incarcérer certains criminels qui se cacheraient parmi les demandeurs d’asile. Les derniers réfugiés quittent la base en 1995 mais Guantanamo aura prouvé son importance.

L’administration Bush

Les deux mandats de George W. Bush marquent un tournant dans l’utilisation de cette enclave. Au lendemain des attentats du 11 Septembre 2001, les États-Unis entrent en « guerre globale contre le terrorisme » (George W. Bush, 2001). Le Patriot Act est adopté le 26 octobre 2001 par le Congrès américain. Cette loi offre des pouvoirs spéciaux au président américain et crée un vide juridique de « combattant ennemi », (U.S Gouvernement Publish Office, 2001). Celui-ci n’assure pas l’application de la Convention de Genève aux futurs détenus. A cela s’ajoute la création de commissions militaires avec une juridiction d’exception par décret présidentiel le 13 novembre 2001 (renouvelé par the Military Commision Act de 2006). Très vite, l’administration Bush recherche un lieu approprié pour maintenir en détention des étrangers sans inculpation. Dans ce contexte, le statut extraterritorial de Guantanamo est idéal. Cela empêche les requêtes dites « Habeas Corpus » (liberté fonda­mentale assurant la légitimité de la détention), les cours fédérales n’ayant pas juridiction hors du territoire américain. De plus, l’éloignement des terrains de guerre et la proximité du pays assurent une grande sécurité au site, et Cuba ne peut contraindre les États-Unis de quelque manière que ce soit. Entre 2001 et 2008, près de 800 détenus ont transité par la prison sous prétexte qu’ils représentaient tous une menace pour les « intérêts américains ».Cette zone de non-droit a connu de grands boule­versements à la suite d’une véritable bataille juridique entre les tribunaux fédéraux, le Congrès et la Cour suprême des États-Unis. Après plusieurs années, les détenus ont regagné peu à peu des droits fondamentaux grâce à l’application progressive de la Convention de Genève en 2006 et de l’Habeas Corpus ainsi qu’à la fin des tribunaux militaires en 2008.

Pour Cuba, Guantanamo, particulièrement la prison, symbolise l’impérialisme américain. Les conditions de détention relayées par des ONG comme Amnistie International ont mis en lumière un recours à la torture quasi systématique, recours qui a depuis été prouvé. Cependant, en 2006, bien qu’aucune relation diplomatique n’existe entre les deux pays, ceux-ci s’engagent à se restituer mutuellement d’éventuels fugitifs.

L’administration Obama

Le candidat démocrate Barack Obama est élu fin 2008. Une de ses promesses de campagne est de fermer définitivement la prison de Guantanamo. Il prend ses fonctions le 20 janvier 2009 et annonce deux jours plus tard la fermeture de la prison d’ici un an. (Nonjon, 2009). De plus, il fait arrêter les procès sous tribunaux militaires. Mais ce dynamisme sur la question va se heurter rapidement à différents problèmes juridiques.

Le 20 juillet 2009, le Congrès américain (pourtant dominé à l’époque par les démocrates) refuse de débloquer une enveloppe de quatre-vingts millions de dollars US pour transférer des prisonniers jugés peu dangereux dans des centres de détention situés sur le territoire. Les démocrates redoutaient que ces prisonniers ne soient libérés plus tard sur le sol américain. En septembre de la même année, le Congrès affirme son opposition à la fermeture de la prison (Nonjon, 2009). En décembre 2010, une loi votée par le Congrès interdit le transfert des détenus vers les États-Unis. Quelques mois plus tard, un décret présidentiel prévoit que quarante-sept détenus soient maintenus indéfiniment à Guantanamo. Ce décret marque la fin des incarcérations sans jugement, ce qui devrait éviter l’ajout de nouveaux prisonniers dans l’avenir. D’autres détenus sont jugés « libérables » et pourraient donc être relâchés, mais un problème territorial se pose. En effet, les pays d’origine des détenus ne sont pas toujours en mesure de les accueillir du fait de leur situation économique ou politique instable. Un défi diplomatique se pose alors aux États-Unis afin de trouver des pays d’accueil. Obama est réélu en 2012 en réaffirmant sa volonté de fermer la prison. L’année 2014 marque le passage du Congrès (à la fois le Sénat et la Chambre des représentants) sous la majorité républicaine.

Pourtant, la prison se vide peu à peu : durant l’année 2014, vingt-huit détenus sont transférés à l’international, notamment au Kazakhstan, en Géorgie et en Uruguay. Début 2015, cinq autres hommes sont libérés vers Oman et l’Estonie. Se pose alors la question des coûts financiers associés à ces transferts. Selon les affirmations de Barack Obama, le coût annuel de détention d’un homme à Guantanamo est de trois millions de dollars US, soit beaucoup plus que le coût des transferts. Il semble à l’heure actuelle difficile pour le président de tenir sa promesse avant la fin de son mandat, notamment après avoir signé le 25 novembre 2015 le « National Defense Authorization Act » (NDAA) interdisant la fermeture de Guantanamo jusqu’à fin 2016.

Prospective

Une synthèse de la littérature scientifique sur le sujet, tant en géographie qu’en droit international, fait ressortir différents scénarios quant à l’avenir de Guantanamo.

1- On pourrait supposer que Cuba parvienne à remettre en cause la validité du bail qui le lie aux États-Unis. Ainsi le Gouvernement cubain se verrait retourner l’enclave américaine par des moyens légaux et conformes au droit international. Deux arguments juridiques sont mis en avant par Cuba.  Selon le premier d’entre eux, le contrat d’origine aurait été passé de manière coercitive. En effet, Cuba se trouvait sous la domination des États-Unis qui se sont imposés sur l’île après le départ des Espagnols. L’accord aurait ainsi été passé par les dirigeants cubains sans consi­dération de leur volonté. Or un contrat qui a été passé sans véritable consentement peut être annulé. À cet argument peut s’ajouter celui du changement de circonstances. En 1959, Fidel Castro a pris le pouvoir et refuse d’encaisser les chèques que les États-Unis donnent en contre­partie de la location de la baie pour signifier sa dénonciation des termes du contrat. Malgré le réchauffement des relations américano-cubaines, ces revendi­cations n’ont que très peu de chances d’aboutir. Les Américains défendent depuis des années le fait que le droit international que Cuba invoque aujourd’hui n’existait pas lors de la conclusion du bail ou même en 1959 lors du supposé changement de circonstances politiques.

2- Une autre situation pourrait se produire dans les années futures, à savoir l’abandon de la base par les États-Unis. Non pas parce que la baie aurait perdu de l’intérêt à leurs yeux, ce qui parait improbable au vue de la position géostratégique de la baie, mais parce que les États-Unis se sont engagés à travers le Helms-Burton Act à discuter avec Cuba d’une rétrocession si une démocratie était instaurée sur l’île. Malheureusement une telle évolution parait pour l’heure peu probable. Le Gouvernement cubain mène une politique très répressive envers les libertés et l’accord de juillet dernier ne semble pas avoir amélioré cette situation. Peut-être que le successeur de Raoul Castro se montrera moins autoritaire mais cela reste à voir.

3- On pourrait envisager que les États Unis et Cuba se mettent d’accord pour réviser bilatéralement le contrat de bail, afin par exemple d’augmenter le montant de l’allocation accordée à Cuba ou d’ajouter un terme au contrat qui est aujourd’hui perpétuel. Mais Cuba ne veut pas de voie médiane et exige la rétrocession immédiate de l’île. En outre, les États-Unis ne désirent pas perdre tous les avantages que leur donne le Traité de 1903 et n’envisagent donc aucune modification.

4- Il pourrait être envisagé que les États Unis acquièrent un titre territorial en vertu du droit international. En effet, ils occupent la baie depuis plus d’un siècle. Selon le droit coutumier international, Cuba pourrait donc perdre sa souveraineté sur l’île ; sauf que les États-Unis n’ont aucun avantage à obtenir cette souveraineté. Au contraire, ils ont tout intérêt à faire perdurer le statut institutionnel ambigu de la baie. Cela sert à maintenir le flou juridique qui fait échapper la prison de Guantanamo au droit international de la Convention de Genève sur le respect des droits des prisonniers de guerre ainsi qu’au droit fédéral américain qui obligerait à juger les prisonniers plutôt que de les maintenir dans cette prison indéfiniment. La non-souveraineté des États Unis leur permet donc d’agir en toute liberté sur le territoire.

5- La théorie la plus probable est finalement la dernière. Il est fort possible que les deux pays maintiennent le statu quo malgré le réchauffement de leurs relations. En ce sens, les États-Unis n’accepteront jamais de laisser la baie à Cuba. Elle leur est trop précieuse en raison de sa position géostratégique de premier plan. En outre, malgré sa rhétorique victimaire qui transparait dans ses discours publics, Cuba fait en réalité peu d’efforts pour récupérer l’enclave territoriale. La situation lui permet en effet de se poser en victime devant la communauté internationale et surtout de légitimer la dictature nationale en place vis-à-vis de sa population en se posant en dernier rempart face à l’impérialisme américain.

Conclusion

Ainsi malgré l’amélioration notable des relations entre Cuba et les États-Unis, il y a fort à parier que le statu quo va perdurer en ce qui concerne Guantanamo. John Kerry, secrétaire d’État des États-Unis, a déclaré en ce sens le 1er juillet 2015 que : « Pour le moment, il n’y a pas d’intention de notre part d’altérer le traité ». Ce statu quo ne fera pas pour autant obstacle aux nouvelles relations économiques entre les deux États qui sont en passe d’entrainer Cuba vers la voie du libre-échange. Au profit, comme souvent, des États-Unis.

FIGURE 1
La base militaire de Guantanamo représente un symbole stratégique et économique pour les États-Unis
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Source: Joint Task Force Guantanamo Photo Gallery, Public Affairs, 2013

Bibliographie

Audeoud, O. (2002). Prisonniers sans droit de Guantanamo, Le monde diplomatique, avril.

Bolopion, P. (2004). Guantanamo, Le bagne au bout du monde. Paris: La Découverte.

États-Unis, U.S Gouvernement Publish Office (2001) One Hundred Seventh Congress of the United States of America, 2001, [en ligne] : https://www.gpo.gov/fdsys/pkg/BILLS-107hr3162enr/pdf/BILLS-107hr3162enr.pdf. Site consulté le 02/12/2015

Hansen, J. M. (2011). Guantanamo: An American History. New York : Hill and Wang.

Jenkins, D., Jacobsen, A., and Henrikson, A. (dir.) (2014). The Long Decade : How 9/11 changed de Law. Oxford : Oxford University Press.

Kramer, P. (2013). A Useful Corner of the World: Guantanamo. The New Yorker, july 30.

Kurnaz & Kuhn (2007). Dans l’enfer de Guantanamo. Fayard.

Lipman, J. (2008). Guantànamo : A Working-Class History between Empire and Revolution. Berkeley : University of California Press.

Nonjon, A. (2009). Guantanamo, cartes et schéma. Espaces prépas, no. 127, oct.

Reynolds, B. (1982). Guantanamo Bay, Cuba: The History of an Ameriaca Naval Base ans its relationship to the formulation of United States Foreign Policy and militiary strategy toward the Caribbean, 1895-1910. Thèse de doctorat publié. Los Angeles: University of Southern California, Département Histoire.

Royer, P. (2012). Géopolitique des mers et des océans, qui tient la mer tient le monde, Paris : Presses Universitaires de France.

Strauss,J. (2009  )  The Leasing of Guantanamo Bay. Praeger Security International.

Sweig, E.J. (2012). Cuba, What Everyone Needs To Know, 2e éd. Oxford : Oxford University Press. [2009]

Notes de base de page

[1] Les modalités sont réglées par l’accord des 16/23 février 1903 et la convention du juillet 1903 sur les bases navales et charbonnières (Guantanamo et Bahia Honda), et par le traité sur les relations américano-cubaines du 22 mai 1903.